Assainissement non collectif : de nombreuses clarifications attendues

Publié le : 17/11/2014 10:56:50
Catégories : Assainissement , Environnement

Assainissement non collectif : de nombreuses clarifications attendues

assainissement non collectif (ANC) est une obligation, en France, pour les maisons indivi- duelles non raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées, soit environ 10 % de la population et cinq millions d’ha-
bitations.

C’est la solution technique et économique la plus adaptée en milieu rural selon le ministère du Développement durable (MEDDE), qui le considère comme une solution au moins aussi efficace que le réseau public de collecte, avec un impact environnemental des rejets moindre en zone rurale. Telle est la situation dans l’idéal. La réa- lité est plus nuancée: le taux de renouvellement des installations traditionnelles est trop lent, bon nombre ne sont pas conformes, quant aux dispositifs compacts (filtres compacts ou microstations), plus de 300 produits sont agréés avec des caractéristiques parfois difficiles à appréhender. Même pour les acteurs en première ligne comme les Services publics d’assainissement non collectif (Spanc) qui assurent l’instruction des dossiers, conseillent les usagers, contrôlent les travaux et le fonctionnement des installations. « Ils sont complètement perdus dans la masse d’informations, d’avis, de guides publiés depuis la mise en place de l’agrément pour les filières compactes en 2009, explique Jérémie Steininger, Secrétaire général de l’IFAA (Industriels français de l’assainissement autonome).
Nous travaillons avec le MEDDE pour simplifier, rendre les informations plus synthétiques et accessibles ».

Sans compter que les Spanc ne peuvent que conseiller une famille de filière selon les moyens financiers et les contraintes du terrain évaluées par un bureau d’études (BE).

Une offre très vaste

La technique épuratoire en ANC repose dans tous les cas sur des bactéries qui dégradent les polluants en présence ou non d’oxygène (aérobies ou anaérobies). Les filières traditionnelles ont fait leur preuve depuis longtemps. Bien qu’en régression, elles représentent, de loin, la grande majorité des installations : en 2013, 75% à 80 % des 100 000 à 110 000 installations neuves. Leur principe de fonctionnement repose sur une fosse qui reçoit toutes les eaux usées domestiques et un traitement par le sol en place ou reconstitué (tranchées ou lit d’épandage, filtres à sable si besoin, tertre d’infiltration). L’entretien est limité: vidange de la fosse, vérification régulière du préfiltre, des boîtes de répartition et de bouclage, du système d’épandage. Un filtre à sable doit être changé au bout de 15 à 25 ans (environ 10 000 €).

Des alternatives à ces procédés extensifs existent depuis longtemps. Elles présentent de gros avantages, notamment quand l’espace est compté : quelques mètres-carré suffisent. Depuis la série de normes européennes 12566, transposées en droit français dans les arrêtés de 2009 (révisés en mars et avril 2012, entrées en vigueur le 1er juillet 2012), de nouveaux produits (filtres compacts et microstations) sont agréés après tests sur les plateformes certifiées que sont le CSTBet le CERIB.
Il existe aujourd’hui une quarantaine de fabricants sur ce marché et plus de 300 produits agréés. Selon les sources, 20 à 25 % des nouvelles installations réalisées en 2013 sont des filières compactes, dont 20 à 30 % de filtres compacts (en progression), 70 à 80 % de microstations.

Les filtres compacts proposés par OBIO Environnement reposent sur une fosse toutes eaux ventilée pour le prétraitement anaérobie (décanteur), suivi d’un étage de traitement aérobie (le filtre compact, à remplacer tous les 7 à 15 ans selon les produits): l’eau ruisselle sur le média filtrant (organique – tourbe de sphaigne, fragments de coco… – ou minérale – zéolithe, laine de roche…) et est répurée sur le lit bactérien. Elle doit séjourner suffisamment longtemps, l’apport en oxygène et l‘évacuation des gaz (gaz carbonique, hydrogène sulfuré...) doivent être régulés. Les dispositifs fonctionnent sans apport d‘énergie et supportent bien les variations de charges. Les cuves sont en général en deux parties. Des produits monoblocs existent maintenant.

Les microstations développées par OBIO sont considérées en France comme des systèmes de traitement à part entière depuis 2009. Ultra-compactes (en général de 500 l à 4 m3), du fait qu’en général prétraitement (décanteur) et traitement des eaux usées (réacteur) se déroulent dans une seule et même cuve, elles sont largement répandues, depuis 30 ans en Allemagne. On distingue trois familles selon le procédé épuratoire (média permanent): à boues activées classiques (bactéries dans le milieu hydraulique ou culture libre), à cultures fixées (bactéries sur un support), SBR.

Un système adapté aux contraintes locales

Comment choisir la bonne solution ? Le système parfait est avant tout adapté aux contraintes locales : l’habitation, la parcelle et les filières. Il faut définir la taille du dispositif de traitement (selon le nombre de pièces principales ou équivalent-habitant, EH), tenir compte d‘éventuels travaux d’extension et caractériser l’usage de la maison : principale ou secondaire.

Il faut ensuite évaluer la surface maximale disponible pour l’ANC en prenant en compte tous les projets d’aménagements, la présence ou non d’eau dans le sol, son aptitude à traiter, à infiltrer, les possibilités en matière de rejets, la pente du terrain et l’accessibilité de la parcelle. Concernant les filières: le système met-il à l’air libre les effluents, comment s’intègre-t-il dans la parcelle, nécessite-t-il une ventilation, consomme-t-il de l’énergie, y a-t-il un système d’alarme, quel entretien nécessite-t-il, quels consommables, le système est-il éligible à l’éco-prêt… etc.

L’investissement initial, qui a d’abord été l’un des principaux leviers du marché de l’ANC, n’est plus un critère discriminant.

A venir dans un prochain article : l’intermittencela vidange et l’entretien.

Partager ce contenu